Aujourd’hui, être propriétaire d’une parcelle est facile. En étant détenteur ou détentrice d’un terrain, vous aurez sûrement les documents qui le prouvent. Mais, un jour, vous pouvez vous retrouver dans une situation ou quelqu’un construit sur votre terrain. Vous ne savez même pas, vous ne vous êtes pas rendu compte qu’il a fait quelque chose et il a déjà fini même son œuvre. Et après, vous avez remarqué et vous prenez la décision de tout détruire dans les règles de l’art. Dans notre développement, nous allons détailler des procédures.
La propriété foncière
La propriété foncière est un système un peu compliqué. Mais pour aller simple, comprenez que la propriété foncière est l’ensemble de tous les biens que vous détenez, mais que vous ne pouvez pas déplacer. De nos jours, la question du droit foncier est en rapport avec les terrains, les parcelles et aussi tout ce que l’on peut construit là-dessus. Ce n’est pas exactement ça, mais le droit foncier et le droit immobilier se ressemble. Toutefois, ils sont très interdépendants. Les éléments qui font partie des propriétés foncières sont essentiellement les terrains non bâtis et bâtis, les maisons, les bâtiments et bien sûr les immeubles. Sur ce site, vous aurez toutes les informations possibles.
Qui peut défendre vos cas de litiges
Habituellement beaucoup de contentieux et de problèmes de litiges liés à la propriété foncière peuvent naître rapidement. Et pour cela, vous serez appelé à défendre vos droits concernant les problèmes de litige par exemple une construction qui n’est pas régulière, quelqu’un qui empiète sur votre domaine, l’appropriation de tout votre terrain.
Les procédures étant difficile pour le propriétaire, il est donc judicieux de faire appel à un avocat pour défendre vos droits. Il vous aidera à prendre les meilleures décisions et montrera la bonne voie à suivre.
En cas d’un contentieux foncier
À ce niveau, ce n’est pas du tout aisé. Car vous devez y connaître sinon vous n’y arriverez pas vraiment. Comme vous, la partie adverse se défendra aussi. Alors, vous devez bien vous armer et bien vous protégez.